Mentions légales
Informations légales relatives au site et à la plateforme Yo Madrassa.
Dernière mise à jour : 16 juin 2026
Ces mentions légales constituent un modèle informatif : les informations relatives à l’éditeur, au directeur de la publication et à l’hébergeur doivent être complétées et validées par un conseiller juridique avant publication officielle.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par Yo Madrassa.
- Nom commercial : Yo Madrassa
- Forme juridique : [à compléter]
- Siège social : [adresse à compléter]
- Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) / Registre du commerce : [à compléter]
- Contact : via la page Contact du site
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal d’Yo Madrassa. [Nom à compléter]
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire d’hébergement web. [Nom et coordonnées de l’hébergeur à compléter]
4. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par Yosavo Studio.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site — la marque Yo Madrassa, les textes, les éléments graphiques, l’interface, les logos et les composants logiciels — est protégé par les droits de propriété intellectuelle et reste la propriété de ses titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité du site.
Au Maroc, le traitement des données personnelles est encadré par la loi 09-08 et supervisé par la CNDP.
7. Cookies
Le site peut utiliser un stockage local ou des cookies strictement nécessaires, par exemple pour mémoriser la langue ou les préférences d’affichage. Les détails figurent dans la politique de confidentialité.
8. Responsabilité
Yo Madrassa s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, sans toutefois garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.
Le site peut être temporairement indisponible pour maintenance, mise à jour ou pour des raisons techniques indépendantes de la volonté d’Yo Madrassa.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Yo Madrassa n’est pas responsable du contenu, des pratiques ou de la disponibilité de ces sites externes.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif au site relève des juridictions compétentes, sauf disposition légale contraire.
11. Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez contacter Yo Madrassa via la page Contact.